Les systèmes de santé variant d’un pays à l’autre, tout projet de mobilité internationale doit prendre en compte ce paramètre. Un futur expatrié doit se renseigner sur la couverture santé dont il peut bénéficier dans un pays qui n’est pas le sien avant d’envisager un départ.

Dans un projet d'expatriation rien ne peut être laissé au hasard et chaque étape doit être méticuleusement préparée. Au même titre que le visa, la recherche d’un appartement, l’ouverture d'un compte en banque local, la souscription à un abonnement téléphonique, se prémunir contre les problèmes liés à la santé est capital. Un simple rhume, une grippe, ou un accident de la vie quotidienne peut survenir à tout moment. Il semblerait même qu'une mobilité rende plus sensible en raison du bouleversement du mode de vie habituel (changement de climat, d'alimentation, moins de temps pour faire du sport,…). Il est donc nécessaire avant le départ de s’assurer de sa couverture santé afin de ne pas se retrouver dans une situation ou les soins seraient rendus impossibles parce que trop onéreux. Selon les pays, les systèmes de santé varient, et il est important de comprendre le fonctionnement de certains d’entre eux.

 

Le système de santé privé : l'exemple des Etats-Unis

Souvent à l'origine de faillite personnelle, le système de santé américain est reconnu pour être onéreux et complexe. L'assurance santé américaine repose essentiellement sur une logique privée, mis à part le dispositif MEDICAID instauré en 1965 pour les malades les plus démunis. 

Dans un premier temps, il est important de distinguer les notions Corporate Mandate et Individual Mandate.

Le Coporate Mandate correspond au contrat d'assurance santé souscrit par un employeur pour le compte de ses salariés. Ces contrats sont gérés par des organismes privés. Une cotisation est prélevée directement sur le salaire des salariés. Les bénéficiaires peuvent ainsi prétendre à des prestations médicales à un coût raisonnable à condition qu'ils se réfèrent aux praticiens ou hôpitaux faisant partie du réseau.

L’Individual Mandate est associé aux salariés qui ont préféré refuser l'assurance souscrite par l'employeur pour adhérer à une assurance privée à titre personnelle. Le coût annuel d'une telle assurance varie entre 6000$ et 17 000$. Il est à noter par ailleurs que des franchises resteront à payer avant même la prise en charge des soins par l’assurance.

 

Le système de santé public : l'exemple du Royaume-Uni

Fondé juste après la seconde guerre mondiale, le National Health System est le système de santé public du Royaume-Uni qui couvre les ressortissants britanniques, les résidents permanents, les étudiants de plus de 6 mois ou toutes personnes détenant un permis de travail. 

L'assurance maladie britannique représente une charge financière peu élevée pour ces bénéficiaires : elle est financée par les impôts et dans une moindre mesure les cotisations sociales. Grâce au NHS, le Tiers-Payant est pratiqué, les frais médicaux sont avancés par les professionnels de santé ou les établissements hospitaliers. En revanche, les consultations de spécialistes sont facturées aux patients sur la base d'un forfait excepté pour les personnes les plus démunis ou étant dans un état de santé particulier (grossesse par exemple). Chaque patient est libre de choisir son médecin traitant dans la liste des médecins agréés ou de choisir de consulter un médecin non agréé par le NHS, ce qui implique dans ce cas l'absence de remboursement des frais médicaux.

En cas d'arrêt de travail, le travailleur salarié peut bénéficier du versement d'indemnités journalières à partir du 4ème jour d'arrêt (Statutory Sick Pay).

 

Un modèle hybride : le système de santé français

 

Si on s'intéresse au système de santé de l'Hexagone, on constate qu'il s'agit d'un mélange entre le modèle privé et le modèle public. Le régime de base obligatoire de l’assurance maladie est financé par les cotisations sociales (salariales et patronales).

Toute personne qui travaille ou réside en France de manière stable et régulière doit être affilié à la sécurité sociale. Il s'agit à la fois d'un droit et d'une obligation et permet notamment de bénéficier d'une prise en charge des frais médicaux personnels. En outre, le patient a la possibilité de souscrire à une mutuelle ou une complémentaire santé privée qui vient compléter toute ou partie la prise en charge effectuée par la sécurité sociale. Depuis 2016, un employeur est dans l'obligation de proposer une mutuelle d'entreprise à ses salariés, ces derniers doivent y souscrire sauf s'ils présentent la preuve de l'affiliation à une autre complémentaire santé. L'employeur prend en charge une partie des cotisations tandis que les tarifs varient selon la situation de l'assuré.

Enfin, de la même manière qu'au Royaume-Uni, la sécurité sociale française permet le versement d'indemnités journalières en cas d'arrêt de travail.

 

Faire le point sur la situation

Les systèmes de santé peuvent drastiquement différer d'un pays à l'autre. Il est donc importance de se renseigner avant le départ sur le système en place dans le pays de destination. 

Par ailleurs, il est conseillé de faire le point sur les garanties proposées par l’assurance maladie. Effectivement, certaines complémentaires santé sont valables même à l'étranger. Par exemple, un salarié d'une entreprise française détaché à l'étranger reste affilié au régime de sécurité sociale français. En revanche, un salarié français expatrié ne peut plus en bénéficier.

En conclusion, afin de réaliser un projet d'expatriation en toute sérénité, il est primordial de se renseigner sur les problématiques liées à l’assurance santé et aux législations en vigueur dans le pays de destination.

De nombreuses aides sont disponibles pour répondre à toutes questions éventuelles.

Florine PERILLAUD par Florine PERILLAUD

Assistante Ressources Humaines